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Mémoire Audit : Audit des titres d’un établissement de crédit
[sociallocker]Introduction de la première partie
Chapitre 1 : Cadres légal et comptable
Section 1 : Présentation de la loi 34-03
Section 2 : Présentation du PCEC
Chapitre 2 : Traitement comptable des titres
Section 1 : Classification des titres
Section 2 : Dispositions communes à l’ensemble des titres
Section 3 : Définition et traitement comptable des titres selon la classification par intention
Conclusion de la première partie
Introduction de la deuxième partie
Chapitre 1 : Méthodologie d’audit d’un établissement de crédit
Section 1 : Présentation générale de la méthodologie d’audit
Section 2 : Particularités d’audit d’un établissement de crédit
Chapitre 2 : Démarche d’audit des titres d’un établissement de crédit et des opérations y afférentes
Section 1 : Essentiel théorique
Section 2 : Cas pratique : établissement de crédit X
Conclusion de la deuxième partie :
1) Démarche d’audit des titres de transaction
Les tests concernant les titres de transaction s’effectuent en vue de fournir au commissaire aux comptes une assurance raisonnable concernant quatre risques majeurs :
– Classement des titres
– Mouvements des titres (acquisition/cession)
– Valorisation des titres
– Enregistrement des résultats.
Une mission d’audit a pour objectif d’exprimer une opinion motivée sur l’image fidèle des comptes.
La notion de l’image fidèle est relative. En effet, elle est étroitement liée au respect du référentiel comptable en vigueur. Par ailleurs, la mission d’audit ne peut se faire, que dans le respect d’une méthodologie bien définie : une définition qui est généralement issue des normes d’audit communément admises par le corps professionnel (ordre des experts comptables de façon générale)
Si l’intérêt de la première partie était de présenter de façon sommaire l’essentiel du référentiel comptable en vigueur au Maroc (à travers la présentation de la loi 34-03 contenant l’obligation de tenue de comptabilité et le PCEC détaillant les modalités de traitement des titres), la deuxième partie aura pour objectif de dérouler la méthodologie de l’audit des titres détenus par un établissement de crédit.
En effet, la deuxième partie s’articulera autour de deux chapitres :
Le premier chapitre présentera la démarche d’audit des établissements de crédit de façon générale.
Le deuxième chapitre focalise sur la procédure d’audit spécifique aux titres illustrée par un cas chiffré.
Nous avons essayé à travers la deuxième partie de présenter une démarche d’audit des titres qui soit la plus générale possible.
En effet, nous avons essayé de cerner tous les aspects ayant trait à la mission d’audit des titres, en présentant d’abord les particularités de l’audit des établissements de crédit, puis en proposant une démarche dédiée qui puisse couvrir toutes assertions d’audit nécessaires à l’émission d’une opinion motivée sur ces comptes.
Si au plan théorique, nous avons réussi à présenter de façon plus ou moins exhaustive les éléments que l’auditeur doit prendre en compte avant d’aborder toute mission d’audit concernant les titres d’un établissement de crédit, nous avons rencontré des difficultés au niveau pratique.
Concrètement, un programme de travail sur les titres (ou n’importe quels autres comptes) peut varier selon plusieurs critères : l’organisation de l’établissement de crédit, les types de risques qu’il encoure, l’efficacité de son système de contrôle interne…etc.
Pour cela, nous nous sommes limités à la présentation d’un programme de travail qui réunit les tests usuels à dérouler sans prendre en compte les éléments précités.
La difficulté trouve aussi son origine dans le fait que notre travail en stage s’est limité à une seule étape dans tout le processus d’audit (celle de la révision des comptes), ce qui nous a empêchés d’avoir le recul nécessaire pour considérer les éléments ayant trait aux phases de planification et d’examen du contrôle interne et pouvant avoir un impact significatif sur le déroulement des travaux de révision des comptes.
Le secteur des établissements de crédit a connu, nous l’avons vu, l’instauration d’un chantier de réformes législatives qui s’est couronné par la promulgation de la loi n° 34-03, et la publication de plusieurs circulaires explicatives. Ce dispositif juridique constitue dorénavant un garant de sécurité et de fiabilité requis dans un tel secteur d’activité.
Aux cotés des textes légaux, les diverses dispositions réglementaires ont concrétisé le souci de garantir un environnement transparent en développant et en renforçant le rôle de l’audit externe dans l’établissement de crédit. Bien que, par définition, les auditeurs externes ne fassent pas partie de l’organisation de l’établissement, ils participent à la limitation des risques encourus par ce dernier à travers leur recommandation pour améliorer le dispositif de maitrise des risques. Les informations qu’utilisent les auditeurs concernant ce point sont portées à la connaissance de la banque centrale en vue de détecter très tôt tout problème pouvant avoir une incidence sur la stabilité du système financier de façon générale.
Au-delà du rôle qu’il joue dans la limitation des risques encourus par les établissements de crédit, l’auditeur participe à l’instauration de la transparence au niveau du marché. Cette transparence se définit comme étant la diffusion publique d’une information fiable et actuelle permettant aux utilisateurs d’évaluer correctement la situation et les résultats financiers de l’établissement de crédit, ainsi que les risques qui leurs sont liés.
Ceci dit, le dispositif dont le Maroc s’est doté est loin d’être parfait ni définitif. Après une crise financière atroce, la législation internationale relative aux établissements de crédit connaît des modifications importantes : à l’issue des derniers groupements des pays les plus industrialisés, de nouvelles réglementations verront le jour pour essayer de doter le système financier mondial des outils nécessaires pour être à l’abri de nouvelles turbulences, les nouvelles dispositions de Bâle II en sont un exemple. Ceci dit, le Maroc devra faire l’effort de s’aligner sur les nouvelles législations étant donnée sa grande ambition de s’ouvrir sur les marchés internationaux. Cette situation est synonyme d’un changement continu des référentiels comptables et d’audit.
L’auditeur externe se doit donc de rester flexible face à ses changements en vue d’assurer un service de qualité à ses clients, ce qui ne peut être que bénéfique quant à l’équilibre et la transparence de l’ensemble du système financier national.
