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Mémoire audit : Audit des OPCVM
Introduction
Première partie
Chapitre 1 : Aperçu général
Section I : Présentation des OPCVM
1- Historique
2- Définitions
3-Rôle économique des OPCVM
4-Principaux avantages des OPCVM
Section II : Classification des OPCVM
1- Classification juridique
2- Classification selon le mode de placement
3- Classification selon l’affectation du résultat
Section III : Le fonctionnement des OPCVM
1- Les principaux intervenants
2- Les règles spécifiques au fonctionnement de la SICAV
3- Les règles spécifiques au fonctionnement du FCP
Chapitre 2 : Environnement juridique, comptable et fiscale des OPCVM
Section I : Cadre juridique
1- Les règles communes
2- Les règles spécifiques aux SICAV et aux FCP
Section II : Cadre comptable
1- Les principes comptables
2- Les principes spécifiques aux OPCVM
3- Organisation comptable des OPCVM
4- Présentation des Etats de synthèse
Section III : Cadre fiscale
Deuxième partie
Introduction
Chapitre 1 : L’approche par les risques
Section 1 : La notion de risque
1- Le risque inhérent
a- Le risque lié au secteur d’activité
b- Le risque lié à l’environnement légal
c- Le risque lié à la nature des transactions
d-Risque lié à la structure organisationnelle des OPCVM
e-Le risque lié à la conception et au fonctionnement des systèmes
2- Le risque de contrôle
3- Le risque de non détection
Section 2 : Identification des risques par nature
1- Les risques réglementaires
a- La surexposition du portefeuille par rapport à l’émetteur
b-Ratios de composition de l’actif
c-Ratios de liquidités
d-Plafonds des emprunts d’espèces
2- Les risques liés à la déontologie
3- Les risques liés au contrôle interne
4- Les risques opérationnels
a- Le risque de dépréciation des actifs
b- Le risque de contrepartie
c- Le risque de liquidité
d-Autres règles prudentielles
5- Gestion du risque
Chapitre 2: La démarche spécifique de l’audit des OPCVM
Section 1 : Prise de connaissance de l’OPCVM
1- La connaissance des caractéristiques de l’OPCVM audité
2- La constitution du dossier permanent
3- La planification de la mission
Section 2 : Evaluation du contrôle interne
1- Le fondement de l’évaluation du contrôle interne
2- La démarche de l’évaluation du contrôle interne
a- L’organisation de l’OPCVM
b-Evaluation du contrôle interne des cycles significatifs
Section 3 : Le contrôle des comptes
1- Contrôle des cycles significatifs
a- La détermination des cycles significatifs
b- Le capital
b- Le portefeuille
c-La trésorerie
d-Les produits et charges
4- Autres vérifications et Contrôles :
Section 4 : L’émission des rapports
Conclusion
Les organismes de placement en valeurs mobilières permettent grâce à leur diversification et à la compétence et au professionnalisme de leurs gérants de diminuer le risque de placement en valeurs mobilières d’assurer aux épargnants une gestion active et réglementée de leurs économies.
Etant donné que ces organismes font appel public à l’épargne, tous les aspects de fonctionnement ont été réglementés et plusieurs entités ont été désignés pour le contrôle de ces organismes (CDVM, ministère des finances…).
De plus le législateur a tenu à prescrire le recours au commissariat aux comptes pour assurer la fiabilité de leurs transactions garantir la confiance des porteurs de parts. En effet plusieurs textes de loi sont édités constamment pour cadrer la démarche spécifique d’audit des OPCVM et la fiabiliser.
Ce commissariat aux comptes est plus une assurance supplémentaire pour les gestionnaires qu’une contrainte légale.
Ce mémoire s’inscrit dans la même logique de définition et détermination de l’approche adoptée pour l’audit des OPCVM.
Ce travail a permis de mettre en pratique nos acquis théoriques lors des séminaires d’audit et d’appliquer une démarche d’audit conformes aux principes et respectant les assertions d’audit.
L’intérêt pour les OPCVM découle principalement de l’envie de sortir du cadre général des missions d’audit et d’adapter la démarche sur un domaine présentant des particularités juridiques, comptables et fiscales.
Pour ce faire, une prise de connaissance du secteur des OPCVM et une compréhension du fonctionnement des OPCVM et de l’environnement comptable, fiscale et juridique où ils opèrent, s’avère indispensable pour cerner les particularités de l’activité et pour pouvoir déterminer les principales zones de risques.
Suivant une approche par les risques, on a définis les cycles les plus significatifs et présentant le plus de zones de risques. Selon les risques définit, on a présenté les différents contrôles à décliner pour pouvoir couvrir la totalité des risques et répondre aux différentes assertions d’audit.
Ce mémoire essaye de présenter une approche pratique de l’audit des OPCVM telle qu’elle est adoptée par le cabinet DELOITTE, sans toutefois prétendre une couverture totale des risques ou une méthode indiscutable.
Mémoire : Audit des opcvm
