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Mémoire d’audit : Démarche d’audit des contrats à terme
[sociallocker]CHAPITRE I : L’Environnement Economique et Juridique
Section 1 : Présentation du secteur du BTP
1.1 L’évolution du secteur
1.2 Les divers acteurs du secteur du BTP
Section 2 : Environnement Economique et Juridique du Secteur du BTP au Maroc
2.1 Environnement économique du secteur2.2 Cadre juridique du secteur
CHAPITRE II : Les spécificités comptables et fiscales du secteur du BTP au Maroc
Section 1 : Spécificités comptables du secteur du BTP au Maroc
1.1 Les Apports du Plan Comptable Sectoriel Immobilier (PCSI)
1.2 Comparaison entre les Normes Marocaines (CGNC) et Internationale (IFRS)
Section 2 : Spécificités Fiscales du Secteur du BTP au Maroc
2.1. Spécificités Fiscales au regard de l’Impôt sur les Résultats
2.2. Spécificités Fiscales au regard de la Taxe sur la Valeur Ajoutée
DEUXIÈME PARTIE : Proposition d’une Démarche d’Audit des Contrats à long terme
CHAPITRE I : Planification de la Mission et Evaluation de l’Environnement du Contrôle Interne
Section 1 : Planification de la mission
1.1. Prise de connaissance générale de l’entreprise et de son environnement
1.2. Analyse des contrats à terme
Section 2 : Evaluation de l’Environnement du Contrôle Interne
2.2. Analyse de la fiabilité de la comptabilité analytique et du contrôle budgétaire
2.3. Evaluation des procédures des Processus Métier
CHAPITRE II : Les Diligences à Mettre en œuvre lors de la Phase de Contrôle des Comptes
Section 1 : Contrôles Communs aux Méthodes de Comptabilisation
1.1 La Vérification du respect du principe de la permanence des méthodes
1.2 L’Evaluation du résultat à terminaison
1.3 L’Audit des provisions pour risques et charges
Section 2 : Les Contrôles spécifiques aux Méthodes de Comptabilisation
2.1 Contrôles spécifiques à la Méthode à l’achèvement
2.2 Contrôles Spécifiques aux Méthode d’Avancement et du Bénéfice net à l’Avancement
CONCLUSION
CHAPITRE I : Planification de la Mission et Evaluation de l’Environnement du Contrôle Interne
L’étape la plus cruciale d’une démarche d’audit correspond sans doute à la phase préliminaire qui, en même temps qu’elle soit indispensable et obligatoire, constitue un fil conducteur du contrôle des comptes (raison d’être de la mission).
Il s’agit de la phase de prise de connaissance et de l’appréciation de l’environnement du contrôle interne.
Ainsi nous traiterons, grâce à ce chapitre, des principales diligences que l’auditeur pourrait respecter lors de la phase de prise de connaissance d’une entreprise réalisant de tel contrat (section 1).
Par la suite nous déroulerons les principaux tests et contrôles que l’auditeur devra réaliser lors de la phase d’appréciation du contrôle interne (section 2).
CHAPITRE II : Les Diligences à Mettre en œuvre lors de la Phase de Contrôle des Comptes
Pour toute mission d’audit la phase finale correspond au contrôle des comptes.
En effet, c’est durant cette phase, que l’auditeur cherche à regrouper les éléments probants pour aboutir à des conclusions lui permettant d’affirmer son opinion sur les états de synthèse.
Autrement dit, elle lui permet de confirmer que les états de synthèse ont été établis selon un référentiel comptable identifié et qu’ils traduisent de façon sincère et régulière la situation patrimoniale, financière ainsi que les résultats de l’entreprise.
En ce qui nous concerne dans le cadre des contrats à long terme, nous traiterons deux catégories de contrôles généralement utilisées par l’auditeur dans son programme de travail. On distingue :
D’une par les contrôles généraux qui doivent être faits abstraction faite de la méthode de comptabilisation choisie par l’entreprise (section 1).
D’autre par les contrôles spécifiques aux méthodes de comptabilisation par le code de normalisation comptable au Maroc (section 2)
Dans la deuxième partie, nous avons essayé de présenter une démarche d’audit adaptée à une entreprise concluant des contrats à long terme.
Cette dernière, à notre sens doit permettre à l’auditeur de cerner les principales zones de risques auxquelles ces sociétés sont confrontées.
Ces risques peuvent être classés en trois catégories :
Cette réflexion sur la démarche ne s’est pas consacrée à exposer exhaustivement tous les contrôles possibles.
La démarche proposée présente, par ailleurs, des limites dont l’auditeur doit être conscient, mais qui ne sont pas de nature à remettre en cause une approche axée sur les risques et sur la validation du résultat des chantiers.
Considéré comme l’un des vecteurs clés de l’économie marocaine, le secteur du BTP constitue un réel levier de développement national en matière de renforcement des infrastructures de base, de promotion de l’investissement, et de création de richesses et d’emplois.
En effet, le vaste plan, lancé par le gouvernement marocain, comprenant principalement, entre autres projets, le complexe portuaire de Tanger-méditerranée, les projets autoroutiers et ferroviaires, les projets de barrages et le programme de construction de logements sociaux, constitue une réelle opportunité à saisir par les entreprises marocaines du BTP, pour se structurer et favoriser l’émergence d’entreprises performantes et compétitives.
De ce contexte marqué par la multiplicité des projets en cours et la forte croissance attendue de ce secteur, l’auditeur serait amené à accompagner l’entreprise marocaine du BTP dans son développement.
L’objectif de ce mémoire était donc d’éclairer les intéressés par le secteur sur ses spécificités comptables et fiscales et proposer une démarche d’audit propre au secteur.
La rédaction de ce mémoire s’est faite en deux parties. La première partie avait pour objectif de dresser un de façon générale les spécificités comptables et fiscales du secteur.
Cette première partie a permis de ressortir les différents aspects comptables, juridiques et fiscaux qui contraignent le métier de l’auditeur.
C’est dans ce cadre que dans la deuxième partie nous avons proposé une démarche d’audit qui s’appuie sur une approche par les risques basée sur deux grandes catégories de contrôles, approche parfaitement adaptée à un secteur spécifique tel que le B.T.P.
J’ose espérer que ce modeste travail contribuera à enrichir la réflexion et le débat sur les problématiques de ce secteur surtout pour les commissaires aux comptes chargés de certifier les comptes des sociétés intervenant dans ce passionnant domaine.
