Audit des Organismes de placement collectif en valeurs mobilières

Mémoire Audit : Audit des Organismes de placement collectif en valeurs mobilières

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[/sociallocker] Introduction et Intérêt du sujet

Section 1 : présentation du cabinet Saadi

1 – L’histoire du Cabinet

2 – Les métiers du Cabinet

Section 2 : présentation des OPCVM et de leurs particularités

Chapitre I : Cadre réglementaire

1- Marché marocain et organismes acteurs

1. Répartition des fonds par nature
2. Répartition des fonds par société de gestion

2- Les organismes acteurs dans la vie des OPCVM

1. La société de gestion
2. Le dépositaire
3. Le conseil déontologique des valeurs mobilières CDVM
4. Le commissaire aux comptes

3- Classification et fonctionnement

1. Définitions et Classifications
2. Le fonctionnement des OPCVM

Chapitre II : Particularités du régime fiscal des OPCVM

1- Imposition des SICAV et FCP

1. Exonérations et opérations non imposables
2. Opérations imposables

2- Régime fiscal des actionnaires et porteurs de parts

1. Pour les personnes morales
2. Pour les personnes physiques

3- Impacts et évolution du régime fiscal des OPCVM

1. Problématiques relatives à la fiscalité des OPCVM
2. Apports récents en matière de fiscalité des OPCVM

Chapitre III : Particularités comptables des OPCVM

1- Particularités Comptables

1. Particularités touchant les comptes du bilan
2. Particularités touchant le compte de résultat

2 – Apport du plan comptable des OPCVM

3 – Mécanismes comptables

1. La valeur liquidative
2. L’inventaire permanent
3. L’évaluation des actifs à la valeur actuelle
4. Mise en place de méthodes d’évaluation spécifiques

Section 3 : Démarche d’audit des OPCVM

Chapitre I : Commissariat aux comptes des OPCVM

1- Orientation et planification de la mission

A- Dossier permanent / Caractéristiques et des zones de risques potentiels

B- Méthode de détermination des risques / Approche quantitative du risque

C- Méthodes comptables adoptées / Elaboration du plan de mission

2- Analyse des procédures et évaluation du contrôle interne

1. Organisation de l’OPCVM / Souscriptions et rachats
2. Opération de gestion des actifs / Opérations de trésorerie
3. Produits et charges sur opérations de gestion des actifs / Frais de gestion

3- Contrôle des comptes et de l’inventaire des actifs

Chapitre II : Contrôles spécifiques des ratios prudentiels et des politiques de placements

1- Introduction

2- Ratios prudentiels

1. TCN / OPCR / FCPT – BDT
2. Emprunt / Pension / Placement en devise
3. Liquidité
4. Même émetteur

3- Politique de placement

1. Action
2. Obligation court terme
3. Obligation moyen et long terme
4. Monétaire / Diversifié

4- Tableau méthodologique

Le monde des affaires et particulièrement celui des OPCVM, avec tout ce qu’il comporte de maniement des fonds considérables, constitue pour les investisseurs un champ d’action vaste et fécond. Ces organismes ne cessent de connaître un grand succès, et d’attirer les fonds partout dans le monde. Les causes de la prospérité des OPCVM sont dues en principe aux avantages qu’ils présentent en comparaison avec les autres moyens d’augmentation du patrimoine.

Face à ce développement rapide des OPCVM et les sommes extravagantes investies dans ces derniers, le législateur marocain intervient continuellement pour assurer le meilleur encadrement juridique des acteurs du marché financier. En effet, ce présent rapport a eu pour but, dans un premier temps, de dérouler les particularités comptables et fiscales d’un OPCVM, puis dans un second temps de réaliser un guide pratique permettant le contrôle rapide et efficace des ratios relatifs aux règles prudentielles et aux politiques de placement.

Cependant la réalisation de ce travail ne fut pas limpide, elle s’est heurtée bien naturellement à différents obstacles.

La principale difficulté que j’ai rencontrée était de synthétiser les différentes circulaires que publiait le CDVM afin de rendre son contenu plus abordable, clair et intelligible. En plus de cela, l’élaboration du guide pratique a nécessité de ma part une compréhension parfaite et une vue d’ensemble des différentes règles prudentielles et politiques de placement qui régissent le secteur des OPCVM. Pour conclure ce travail, je tiens à remercier le cabinet A.SAAIDI & Associés de m’avoir accueilli et appris le sens de la responsabilité. Ce fut une expérience fructifiante et formatrice aussi bien sur le plan technique (non pas seulement dans le secteur des OPCVM mais aussi dans d’autres secteurs notamment l’immobilier) mais aussi sur le plan personnel et comportemental. J’ai pu aussi constituer un carnet d’adresse et un réseau professionnel dans différents secteurs d’activité.