Mémoire gratuit
Mémoire comptabilité : Consolidation en normes IFRS des établissements de crédit
[sociallocker]Partie préliminaire : Obligation de la consolidation
Chapitre 1 : La consolidation au Maroc
Section 1: Généralités
1.1. Cadre légal
1.2. Projet de Loi
Section 2 : CGNC
Section 3 : PCEC
Section 4 : Obligation émise par le CDVM
Chapitre2 : Intérêts de la consolidation
Section 1 : Insuffisances des comptes individuels
1.1. Sources de ces insuffisances
1.2 Nature de ces insuffisances
Section 2 : Intérêt des comptes consolidés : l’information délivrée
2.1. L’information délivrée au groupe
2.2. L’information délivrée aux tiers
PARTIE I : Passage des comptes consolidés des établissements de crédit aux normes IFRS
Chapitre 1 : L’adoption des normes IFRS
Section 1 : Projet ROSC
Section 2 : Projet IFRS par BAM
Section 3 : Obligation de consolidation sous normes IFRS par BAM
Chapitre 2 : méthodes et périmètre de consolidation
Section 1: Définition du Périmètre de consolidation
1.1. Principes de consolidation
1.2. Entités ad hoc (SIC 12, IAS 22, IFRS 1, IAS 39, IAS 30)
Section 2 : Retraitements de consolidation
2.1. Retraitements à effectuer
2.2. Passage des comptes sociaux aux comptes retraités
Section 3 : Présentation et Publication
3.1. Présentation des comptes consolidés
3.2. Audit des comptes consolidés
3.3. Publication des comptes consolidés
Chapitre 3 : Difficultés de mise en place de la consolidation sous normes IFRS : Cas du groupe CDG
Présentation de la CDG
Section 1 : Contraintes d’ordre financier, humain et sectoriel
1.1. Coût financier
1.2. Contraintes humaines
1.3. Pluralité des plans de compte
Section 2: Difficultés d’application de certaines normes
2.1. Au niveau des comptes individuels
2.1.1. Problématique IAS 32 39
2.1.2. Problématique IAS 16
2.2. Au niveau du processus de consolidation : Problématique IAS 36
2.3. Un système d’information limité
2.3.1. Ancien système
2.3.2. Nécessité d’un remaniement du système de consolidation Groupe
Partie II : Elaboration des comptes consolidés du groupe CDG
Chapitre 1 : mise en œuvre du référentiel IFRS :
Section 1 : mise en place d’un projet groupe
1.1. Phase de diagnostic
1.2. Phase de mise en œuvre : le pilotage du projet
Section 2 : Comptabilisation du changement : position groupe par rapport aux problématiques d’application des IFRS
2.1. Mise en place d’une procédure amortissement immobilisation
2.2. Instruments financiers
2.3. Mise en place d’une procédure pour les tests de dépréciation (IAS36) : Goodwill
Chapitre2 : mise en place d’un processus de consolidation dans le groupe
Section 1 : Prise de connaissance du groupe
1.1. Identification et définition du groupe
1.2. Identification de chaque société du groupe
Section 2 : Mise en place du plan comptable groupe
2.1. La réalisation d’un tableau de passage
2.2. Le problème des sociétés étrangères
Section 3 : Organisation de la mission
3.1. Dossier de travail
3.2. Calendrier de mise en œuvre
Chapitre 3 : Mise en œuvre du nouveau système d’information
Section 1 : Enjeux
Section 2 : Oracle-Hypérion
2.1. Pourquoi Oracle Hypérion ?
2.2. Hyperion Financial Management : Processus de consolidation statutaire
2.2. HFM: Adéquation par rapport aux besoins de la CDG
Chapitre 4 : Comptes consolidés du groupe
Consolidation en normes IFRS des établissements de crédit :
Le passage aux normes IFRS est aussi une révolution culturelle nécessitant plusieurs changements d’état d’esprit, car établir des comptes en normes IFRS c’est passer d’une comptabilité imprégnée de considérations juridiques et fiscales à une information financière répondant aux besoins des investisseurs : plus économique, plus transparente, beaucoup plus détaillée.
Les dirigeants sont conscients des conséquences positives que présentent ces normes,
commençant par la diffusion d’une information consolidée fiable à destination des tiers,
notamment les investisseurs et les banquiers.
L’objet de ce mémoire est de mettre l’accent sur l’utilité de produire des comptes consolidés en IFRS pour les établissements de crédit marocains, et sur les difficultés qu’implique un tel processus, le cas de la Caisse de dépôt et de Gestion servant d’illustration.
Le Maroc est engagé dans un processus de modernisation de son paysage économique et financier. Ce processus n’est, en fait, pas un choix ou une option parmi d’autres, c’est une obligation qui s’impose dans le contexte actuel de globalisation et de libre échange des produits, des services et des capitaux. Aussi, la consolidation des comptes se base sur des techniques qui se renouvellent et se développent dans l’espace et dans le temps. Grâce à ses moyens, elle obtient des résultats très détaillés sur l’ensemble des composantes de l’entreprise. C’est un outil indispensable pour la prise de décisions au niveau des instances dirigeantes et un moyen d’information pour les actionnaires, spéculateurs et même pour les salariés de l’entreprise.
Les comptes consolidés pallient – en large partie – les lacunes et insuffisances d’information que présentent les comptes individuels des entreprises formant le groupe. En effet, ils permettent de révéler les potentiels économiques et financiers réels du groupe en tant qu’entité à part entière.
Conclusion
Les comptes consolides pallient – en large partie – les lacunes et insuffisances d’information que présentent les comptes individuels des entreprises formant le groupe. En effet, ils permettent de révéler les potentiels économiques et financiers réels du groupe en tant qu’entité a part entière.
D’autre part, l’adoption progressive par le Maroc du référentiel IFRS résulte d’un choix stratégique. Le fait d’utiliser un référentiel comptable intelligible et compréhensible par tout le monde est une carte importante dans la compétition pour attirer l’investissement. Par ailleurs, un référentiel comptable unique favorisera l’homogénéité des informations financières. On pourra ainsi comparer objectivement les données financières de toutes les entreprises a l’échelle internationale.
Cependant, si la nécessite d’harmonisation des normes comptables internationales et la légitimité des organismes normalisateurs sont contestées, la comparaison des méthodes d’évaluation des actifs, au cout historique ou avec prise en compte de la valeur, n’est pas aisée. Ainsi, l’application, pourtant limitée a ce jour, du principe de juste valeur crée une inquiétude certaine aupres des praticiens qui redoutent autant les difficultés techniques et les couts qu’ils auront a surmonter qu’ils contestent son intérêt réel.
