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Mémoire comptabilité : Application des IFRS aux immobilisations corporelles
[sociallocker]Partie I : Présentation du cadre comptable marocain et international
Section I : Présentation des normes comptables
Chapitre I : Les deux bases de la NGC (Norme Générale Comptable): Un dispositif de fond et de forme cohérents
Préambule : Historique de la normalisation comptable au Maroc
I- Le dispositif de fond
1- Les principes comptables fondamentaux
2- Les méthodes d’évaluation
3- La conception des états de synthèse
II- Le dispositif de forme
1- L’organisation comptable
2- Le plan des comptes
3- La présentation des états de synthèse
Chapitre II : Cadre conceptuel des normes IFRS
I- Contexte d’apparition de ces normes
II- Les normes IFRS : Un long parcours
1- Présentation de l’IASC
2- Présentation de l’IASB
3- Structure
III- Présentation des normes IAS/IFRS
1- Présentation
2- Mécanisme d’élaboration des normes
3- Quelles sont les entités concernées par les normes IFRS
Section II : Différences conceptuelles entre les normes marocaines et les normes IFRS
Chapitre I : Différences au niveau des principes
I- Le recours à la juste valeur au lieu du coût historique
II- La primauté du fond sur la forme
III- La prédominance du bilan par rapport au compte de résultat
IV- La disconnexion de la fiscalité et de la comptabilité
V- La focalisation de l’attention sur l’actionnaire
VI- Le changement de perspective
VII- L’abrogation du caractère statique et intangible du bilan
Chapitre II: Différences au niveau des états de synthèse
I- Bilan
II- CPC
III- Autres états de synthèse
Partie II : Le traitement des immobilisations corporelles entre les normes comptables nationales et internationales
Section I : Traitement des immobilisations corporelles selon les normes comptables nationales
Chapitre I : Notions de base sur les immobilisations corporelles
I- Définition d’une immobilisation corporelle
1- Clause de réserve de propriété
2- Cas des biens concédés par un service public
II- Présentation des immobilisations corporelles
1- Les terrains
2- Les constructions
3- Installations techniques, matériel & outillage
4- Matériel de transport
5- Mobilier, matériel de bureau & aménagement divers
6- Autres immobilisations corporelles
7- Immobilisations corporelles en-cours
III- Distinction entre charge et immobilisation
1- Hypothèse 1 : Des dépenses effectuées sur un ancien élément
2- Hypothèse 2 : Un nouvel élément
3- Hyptohèse 3 : Eléments de faible valeur
4- Hypothèse 4 : Des dépenses de réparation
Chapitre II : Les normes d’évaluation lors de l’entrée dans le patrimoine
Chapitre III : La réévaluation des immobilisations
I- L’évaluation de la valeur actuelle
II- Les normes d’évaluation lors de la clôture des comptes
1- Provisions
2- Amortissements
3- Plan d’amortissement
4- Types d’amortissement
III- Les normes d’évaluation à la sortie du patrimoine
Section II : Traitement des immobilisations corporelles selon les normes IFRS
Chapitre I. Immobilisations corporelles (IAS 16)
I- Objectif et champ d’application
II- Critères de définition et de comptabilisation
III- Evaluation
IV- Amortissements
V- Décomptabilisation
VI- Informations à fournir
Chapitre II. Contrats de location ( IAS 17)
I- Objectif et champ d’application
II- Classification des contrats de location
III- Les contrats de location dans les états financiers du preneur
IV- La comptabilisation des contrats de location dans les états financiers du bailleur
Chapitre III- Immeubles de placement (IAS 40)
I- Objectif et champ d’application
II- Au moment de la comptabilisation
III- Evaluation après comptabilisation
IV- Transferts et sorties
V- Informations à fournir
Chapitre IV- Dépréciation d’actifs (IAS 36)
I- Objectif et champ d’application
II- Identification d’un actif qui a pu perdre de la valeur
III- Evaluation de la valeur recouvrable
IV- Valeur d’utilité
V- Comptabilisation et évaluation d’une perte de valeur d’un actif isolé
VI- Unités génératrices de trésorerie
VII- Reprise d’une perte de valeur
VIII- Informations à fournir
Partie III : Application des IFRS aux immobilisations corporelles : Difficultés et solutions
Section I : Choix de la problématique
I- Présentation du cabinet HLB Secoma
II- Présentation des missions effectuées
Section II : Les problématiques rencontrées lors de l’application des normes IFRS aux immobilisations corporelles
Chapitre I- Les contrats de location
Chapitre II- L’approche par composants
Chapitre III- Les tests de dépréciation d’actifs
Chapitre IV- Immeubles de placement
Chapitre V- Les apports de la norme IFRS I
Synthèse
Section III : Solutions répondant aux problématiques rencontrées lors de l’application des normes IFRS aux immobilisations corporelles
Chapitre I : Approche de la mise en oeuvre initiale des IFRS pour les immobilisations corporelles
I- Approche pratique pour l’adoption des IFRS
1- Cadrage du projet
2- Diagnostic
3- Préparation de la mise en place
4- Mise en oeuvre
5- Pérennisation
II- Le diagnostic des immobilisations corporelles
1- Immobilisations corporelles et immeubles de placement
2- Contrats de location-financement
3- Perte de valeur des actifs
Chapitre II : Solutions pratiques aux difficultés de mise en place
I- Reclassement des charges enregistrées en Actif
1- Frais d’essai et de pré-exploitation
2- Coûts de pré-mise en marche (Autres que transport, montage et installation)
3- Coûts d’industrialisation et de commercialisation
4- Coûts de transfert d’actifs d’immobilisations
5- Coûts liés à l’ouverture et la réouverture des points de vente
6- Frais relatifs aux certifications ISO
II- Réponses aux problématiques découlant des contrats de locations-financement
1- Effet d’une éventuelle option de renouvellement sur la durée de location
2- Calcul des paiements minimaux
3- L’impact de la valeur actualisée des paiements minimaux sur le classement des contrats de location
4- Qualification d’un contrat de location portant sur un terrain seul
5- Classification des contrats de location couvrant un ensemble immobilier
6- Classification des baux commerciaux
7- Gestion des droits d’utilisation d’actifs (IFRIC 4)
III- Instauration de l’approche par composants pour les immobilisations corporelles
1- L’étape de pré-comptabilisation des composants
2- La mise en place de l’approche par composants
3- Traitement comptable de l’approche par composants
4- Les répercussions sur le système d’information comptable
IV- Solutions aux problématiques d’instauration des tests de dépréciation d’actifs
1- La détermination des UGT
2- L’évaluation de la valeur d’utilité d’une UGT pat le biais du modèle DCF
3- Le calcul du taux d’actualisation
4- Impacts des restructurations et des investissements sur le calcul de la valeur d’utilité
Conclusion de la troisième partie
