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Mémoire Audit : L’Audit Des Immobilisations Corporelles Normes Marocaines Et IFRS
Introduction
Partie I : Le cadre comptable des immobilisations corporelles
Section 1 : les normes marocaines
1- Généralités
1.1 Différents types d’immobilisations
1.2 Distinction entre immobilisations/charges
1.3 L’inventaire physique des immobilisations
2- Règles d’évaluation des immobilisations corporelles
2.1 Évaluation à l’entrée dans le patrimoine
2.2 Évaluation à l’arrêté des comptes
2.3 Évaluation à la sortie du patrimoine
2.4 Réévaluation (libre, légale)
Section 2 : les normes IFRS
1- L’Actif non courant (immobilisé)
1.1 Immobilisations corporelles (IAS 16)
1.2 Contrats de location (IAS 17)
2- Dépréciation des actifs non courants (IAS 36)
2.1 Définitions de bases et champs d’application
2.2 Indices de perte de valeur
2.3 Valeur recouvrable
2.4 Comptabilisation des pertes de valeur et reprises des pertes de valeurs
Section 3 : Le passage des normes marocaines aux normes internationales
1- Comparaison entre normes marocaines et normes internationales
2- Principales divergences
2.1 Les amortissements
2.2 Le leasing
2.3 Réévaluation des immobilisations corporelles
2.4 Dépréciation
Partie II : L’audit des immobilisations corporelles
Section 1 : Démarche d’audit des immobilisations
1- Rappel de la démarche générale d’audit
2- Démarche adoptée par PWC
3- Transposition de la démarche au circuit des immobilisations
3.1 Démarche d’évaluation du système de CI applicable aux immobilisations
3.2 Séparation de fonctions
3.3 Aspects généraux liés aux investissements
3.4 Contrôles spécifiques
4- Risques d’audit liés aux immobilisations
4.1 Risques liés à la réalité des immobilisations
4.2 Risques liés à l’exhaustivité des immobilisations
4.3 Risques liés à l’évaluation des immobilisations
Section 2 : L’audit des immobilisations corporelles de la société X
1- Rapprochement du fichier des immobilisations avec la BG au 31/12/2008
2- Etablissement du tableau de mouvement des immobilisations corporelles
3- Test sur les acquisitions opérationnelles au moyen des pièces justificatives
4- Test sur les acquisitions en-cours au moyen des pièces justificatives
5- Test sur les cessions au moyen des pièces justificatives
6- Validation des amortissements
Section 3 : Retraitement des immobilisations corporelles selon le référentiel IFRS
1- Principes comptables IFRS retenus par la société X concernant les immobilisations corporelles
1.1 IAS 16 : Immobilisations corporelles
1.2 IAS 17 : Contrats de location-financement
2- Principaux retraitements pour passer des normes marocaines aux normes internationales
2.1 Les amortissements (approche par composants)
a- Démarche générale de retraitement des amortissements
b- Procédure adoptée et retraitement des immobilisations corporelles de la société X
2.2 Le Crédit-bail
a- Démarche générale de retraitement du contrat de crédit-bail
b- Retraitement d’un contrat de crédit-bail
Conclusion
Au terme de ce mémoire, on peut dire que l’audit des immobilisations corporelles est essentiel pour les sociétés ; les approches de sa réalisation, bien que disparates, se basent toutes fondamentalement sur la validation de l’existence et la bonne valorisation de ces immobilisations lors de leur comptabilisation.
Cependant, le problème de cette valorisation reste très complexe du moment que la
méthode du coût historique devient dépassée surtout avec l’avènement des normes
IFRS qui ne sont pas qu’un référentiel comptable. Derrière, il s’agit d’une révolution qui condamne des principes tels que le coût historique ou l’intangibilité du bilan.
Face à des règles comptables aussi nombreuses que différentes, la construction européenne a joué un rôle déterminant dans la coordination des pratiques comptables et l’implantation en droits nationaux de la directive de transparence.
Ainsi, le référentiel IFRS est venu unifier le langage des marchés financiers.
Ces normes IAS-IFRS s’appuient sur une logique différente de celle des autres règles
et font appel à une philosophie comptable différente. L’information de demain sera plus complète, plus proche de la réalité économique, plus juste et apportera l’exactitude de la photo de l’entreprise à un moment donné. Les normes IAS-IFRS attendent que le management communique « l’essentiel de l’information » dont il dispose.
L’introduction de la Juste Valeur des immobilisations remet en question le principe de l’évaluation au coût historique. Là où la Juste valeur fait apparaître la valeur potentielle de vente, le coût historique maintient au bilan la valeur d’acquisition du bien diminuée des amortissements. Par ailleurs, « la part de subjectivité nécessaire à la fixation de ce juste prix introduit de l’incertitude et met à mal un concept comptable qui nous est cher, la fiabilité » (SANTENAC, 2006).
Au fil des mois, les débats sur la juste valeur dans un contexte de crise financière sont
de plus en plus présents.
Au moment où de nombreux économistes se sont élevés contre la norme IAS 39,
l’accusant d’avoir engendré des effets dévastateurs vu qu’elle oblige les établissements bancaires à reporter la valeur des actifs financiers dans leur bilan à la « juste valeur » -autrement dit une valeur fortement dépréciée qui correspond en général à celle du marché-, certains économistes et chercheurs ont trouvé beaucoup d’intérêt dans l’application de la norme IAS/IFRS 16 dans la gestion des immobilisations et des amortissements dans un contexte de crise.
En effet, dans cette conjoncture, les entrepreneurs doivent dès à présent mettre à profit toutes les dispositions légales leur permettant de faire ressortir la réalité de leurs performances. L’octroi de financements externes sera essentiellement subordonné à la confiance que les prêteurs accorderont à l’entreprise. Parmi ces dispositifs figure la Norme IAS/IFRS N° 16 traitant des immobilisations corporelles, ayant pour finalité d’exprimer l’image fidèle de l’entreprise par application des principes suivants :
1- Un bien amortissable est caractérisé par sa DURÉE D’UTILITE ou période pendant
laquelle l’entreprise attend de celui-ci :
-soit un service normal et régulier,
-soit la disposition d’un nombre d’unités de production déterminé.
2- L’amortissement correspond au RYTHME DE CONSOMMATION
des avantages économiques prospectifs inhérents au bien.
Ces deux concepts étaient étrangers aux règles appliquées avant le 1er janvier 2005,
alors d’inspiration essentiellement fiscale.
Par ailleurs, l’utilisation de l’amortissement dérogatoire en période de crise est
triplement bénéfique :
– Amélioration du résultat comptable et fiscal ;
– Augmentation de la trésorerie disponible ;
– Meilleure présentation du bilan.
Ces mesures participent à la confiance que l’entreprise doit inspirer à ses prêteurs et
en particulier à ses banques.
La question qui se pose à présent au vu des conséquences de la crise financière
actuelle est de savoir jusqu’à quelle mesure l’application du principe de la juste
valeur pour l’évaluation des immobilisations reste préférable.
A la lumière de tous les éléments cités, l’évaluation des immobilisations à la Juste
Valeur est plus proche du mythe que de la réalité. Cependant, les praticiens ne se retourneront-ils pas dans les années à venir vers une méthode dont certains vantent
les vertus économiques et informationnelles pour le marché financier ?
