TRAITEMENT EN NORMES IFRS DES FRAIS DE RECHERCHE & DEVELOPPEMENT

Mémoire comptabilité : Traitement en normes IFRS des frais de recherche & développement

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[/sociallocker] Introduction générale

Première partie : traitement en normes IFRS des frais de R&D

Introduction de la première partie

Chapitre 1 : La norme IAS 38 : présentation et comparaison avec d’autres référentiels comptables

Section 1 : Présentation de la norme IAS 38

1. Introduction à IAS 38
2. Les critères d’activation des frais de R&D

2.1 Définition et critères déterminants d’une immobilisation incorporelle

2.2 Les dispositions spécifiques pour des frais de R&D

3. Evaluation des frais de R&D

3.1 Les incorporels générés en interne

3.2 Acquisition séparée d’une immobilisation générée en interne

3.3 Acquisition d’une immobilisation générée en interne dans le cadre d’un regroupement d’entreprises

3.4 Immobilisations incorporelles – coûts liés aux sites web

4 Les modalités d’amortissement

4.1 Détermination de la durée d’amortissement et de la base imposable

Section 2 : Une opposition au référentiel américain

1. La conception américaine selon SFAS 2
2. La position de la norme SFAS 2
3. Traitement comptable
4. Les exceptions au cadre général

4.1 Logiciels destinés à un usage interne

4.2 Logiciels non destinés à usage interne

Section 3 : Principales dispositions des normes marocaines

1. Dispositions générales
2. Principes comptables

Section 4 : Synthèse des différents traitements comptables de la R&D

Chapitre 2 : Analyse critique sur les conséquences de l’application de la norme IAS 38

Section 1 : Application d’IAS 38 aux coûts de développement

1. Distinction entre recherche et développement
2. Interdiction d’inscrire à l’actif des charges comptabilisées antérieurement
3. Evaluation de la R&D immobilisée à la juste valeur
4. Acquisition dans le cadre d’un regroupement d’entreprises

Section 2 : Traitement comptable du cas particulier des coûts de R&D sur les contrats mixant développement et production

1. Arguments en faveur de la comptabilisation des coûts de développent conformément à la norme IAS 11
2. Arguments en faveur de la comptabilisation des coûts de développement conformément à la norme IAS 38
3. Proposition d’un traitement comptable des coûts de R&D sur les contrats mixant développement et production

Section 3 : Impact de l’application de l’IAS 38 sur Les comptes des entreprises marocaines

Section 4 : Définition des bornes de départ et de fin d’activation des coûts d’actif immobilisé

Section 5 : Impact de la capitalisation des frais de R&D sur les marchés financiers

CONCLUSION DE LA PREMIERE PARTIE

DEUXIEME PARTIE : PROPOSITION D’UNE DEMARCHE D’AUDIT SPECIFIQUE AUX COUTS DE DEVELOPPEMENT …………………………………………. 79

Chapitre 1 : L’approche de la mission d’audit

Section 1 : L’identification des zones de risques

1. Revue des assertions d’audit pour l’activation des coûts de développement
2. Revue des risques relatifs à l’activation des coûts de développement

Section 2 : La prise de connaissance générale de l’entreprise et de l’activité de R&D

1. L’environnement de l’entreprise et sa stratégie en matière de R&D
2. L’organisation de l’activité de R&D

2.1 Le suivi par projet de la R&D

2.3 L’organisation d’un système prévisionnel

2.4 Le rôle du contrôle de gestion dans le suivi de la R&D

Chapitre 2 : La phase intérimaire de contrôle interne …………………………… 95

Section 1 : La revue et l’appréciation des procédures de contrôle interne .. 95

1. La revue de la procédure d’engagement de projet
2. La revue de la procédure d’imputation des coûts par projet
3. La revue de la procédure du suivi budgétaire et technique par projet

Section 2 : La vérification du respect des critères d’activation des frais de R&D

Section 3 : L’analyse et l’exploitation des données financières issues du suivi des projets de R&D

1. La revue des tableaux de bord mis en place par la société
2. Revue des principaux projets de R&D

2.1 Revue technique du projet

2.2 Revue de la rentabilité future du projet

Section 4 : L’évaluation de la rentabilité d’un projet de R&D

1. La détermination des cash-flows et leur horizon
2. La détermination du taux d’actualisation
3. La prise en compte de la flexibilité
4. Le recours aux experts métier

Section 5 : Le suivi de la valeur d’inventaire des incorporels

Chapitre 3 : La phase de contrôle des comptes

Section 1 : L’analyse des charges de R&D engagées sur l’exercice

1. Revue analytique et explication des principales variations
2. Contrôle des charges de R&D affectées aux projets

Section 2 : La vérification de la véracité d’activation des coûts de développement

1. Analyse des coûts immobilisés
2. Revue de la charge d’amortissement de l’exercice
3. Diligences à effectuer en cas de mises hors service ou sortie d’un projet

Section 3 : La validation des informations liées à la R&D communiquées aux actionnaires et aux tiers

1. La qualité des informations portées dans l’annexe
2. Le respect des mentions obligatoires à fournir dans le rapport de gestion ..

Section 4 : L’audit des retraitements de consolidation liés

CONCLUSION DE LA DEUXIEME PARTIE

CONCLUSION GENERALE

Le traitement des frais de recherche et développement, qui diffère fortement d’un référentiel à un autre, est une question controversée susceptible d’avoir des impacts importants sur les états financiers. Les IFRS au travers de l’IAS 38 prescrivent une capitalisation dès lors que la probabilité d’obtention d’avantages économiques futurs est forte.

A l’autre extrémité, les US GAAP interdisent toute activation au nom du principe de prudence. Entre les deux, le référentiel marocain rend possible un enregistrement en charges ou une activation des coûts de développement sous réserve que les conditions de réussite technique et commerciale soient réunies.

 

Définition des immobilisations incorporelles :

 

Selon la norme IAS 38 « une immobilisation incorporelle est définie comme un actif non monétaire identifiable sans substance physique », et « un actif est une ressource contrôlée par l’entreprise et dont les avantages économiques futurs sont attendus par l’entreprise ».

Ainsi, les frais de recherche et développement peuvent constituer des immobilisations incorporelles s’ils répondent aux critères constitutifs de cette nature d’actif. Il est important de s’arrêter sur les trois caractéristiques essentielles de la définition d’une immobilisation incorporelle :

• Le caractère identifiable de l’immobilisation : En pratique, une immobilisation incorporelle est « identifiable » si elle est « séparable » (possibilité pour l’entreprise de vendre, échanger ou louer le produit) ou si elle résulte de droits contractuels ou légaux ;
• Le contrôle par l’entreprise de l’actif : Une entité contrôle un actif si elle a le pouvoir de bénéficier des avantages économiques futurs découlant de la ressource sous-jacente et si elle peut également restreindre l’accès des tiers à ces avantages ;
• L’existence d’avantages économiques futurs : Les avantages économiques futurs résultant d’une immobilisation incorporelle peuvent inclure les produits découlant de la vente de biens ou de services, les économies de coûts ou d’autres avantages résultant de l’utilisation de l’actif par l’entreprise.

 

Il convient alors de s’assurer que les futurs avantages économiques ont fait l’objet d’une estimation raisonnable et peuvent être prouvés en utilisant des hypothèses raisonnables et documentées représentant la meilleure estimation par la direction de l’ensemble des conditions économiques qui existeront pendant la durée d’utilité de l’actif, par exemple, par une étude de marché.

Pour apprécier le degré de certitude attaché aux flux d’avantages économiques futurs attribuables à l’utilisation de l’actif, une entreprise doit exercer son jugement sur la base des indications disponibles lors de la comptabilisation initiale, en accordant un poids plus important aux indications externes

De plus, le contrôle de ceux-là peut notamment être démontré par la protection juridique du bien incorporel soit par le droit de la propriété intellectuelle ou industrielle, soit par un accord commercial ou de confidentialité.  

 

Code :

Mots clés : Traitement en normes IFRS des frais de recherche & développement, démarche d’audit des frais de recherche & développement